Le droit de réutilisation des données

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Si les données utilisées sont confidentielles, je dois respecter le droit de réutilisation :

  • Pour les œuvres originales (littéraires ou artistiques), ne peuvent être ré-exploitées que les œuvres tombées dans le domaine public.

  • Pour toutes les autres, je dois obtenir un accord explicite.

Dans tous les cas, je demande l'autorisation de reproduire ces informations, notamment en cas de diffusion de mon mémoire.